فصلنامه مطالعات حقوق خصوصی
سال سی و هفتم شماره 1 (بهار 1386)

La promesse de porte-fort est un contrat par lequel (A) promet à (B) le fait quelconque de (C). Le plus souvent considéré comme un moyen de faciliter la conclusion d’un contrat, elle peut aussi jouer le rôle d’une sûretté personnelle: ainsi le fait promis peut être l’exécution d’un engagement valablement pris. En droit iranien, en raison des inconvenients grave du cautionnement, on a de plus en plus besoin de cette aspect moderne de la technique du porte-fort Après avoir examine le role et domaine du porte – fort “Ratirication” et port – fort “d’exécuiotion” nous alons étudié les problèmes délicats de ses effets: l’exécution forcé et volontaire; la devolution successorale du porte- fort et la responsabilité contractuelle du promettant.

As it is clear from the title of this article, two kinds of contract should be concluded for the execution of Lend Mortgage, because the contract of mortgage that is an accessory contract and is binding for the mortgagor ad voidable for the mortgagee is concluded through making use of the result of a lending contract which is a voidable contract, such that the borrower submits the roperty that he has lent from the lender for profiting through a mortgage contract to the mortgagee (creditor) against his liability and the Lend Mortgage is hereby accomplished.The authenticity and title of the juridical relation between the burrower and lender through a lending contract in the capacity of mortgager in the contract of mortgage as well as the existence and non-existence of relation between the lender and mortgagee are of discuss points in this legal foundation that based upon the offered logic, the authenticity of the Lend Mortgage after the rejection of the opponent notions is confirmed and it is in compliance with the noticed principles.

Les clauses de non-responsabilité entendues dans son sens large, comprenant ainsi les clauses excluant ou limitatives de responsabilité, occupent une place importante dans les ouvrages des jurisconsultes musulmans depuis longtemps. Ces clauses font l’objet d’une divergence de vue en ce qui concerne surtout les actes médicales. Il est possible de regrouper les opinions émises en la matière en 4 catégories: 1 – La nullité totale de ces clauses 2 – leur validité totale.3 – leur nullité quand it s’agit d’une faute commise par des médecins et leur validité pour empêcher leurs responsabilité sans faute.4 – leur nullité dans les cas où on est confronté seulement aux fautes inexcusables. L’auteur se rallie à cette dernière opinion, car il est tout d’abord conforme aux règles concernant l’interprétation des contrats qui attache à la volonté des parties un role primordial, volonté qui, en l’espèce, n’envisageait que faute légère du médecin. Ensuite, la validite de ces clauses dans les cas des fautes inexcusables est contraire à l’essence d’un contrat de traitement medical, car elle autorise le médecin de se décharger de son obligation de traitement.

L’attitude des Principes et Règles du procès équitable devant les juges et parties est dépendue des systèmes du procès. Dénomination de système accusatoire est dérivé du mot accusation et le litige est la chose des parties; le procès est comme un duel que il n’intervenant guère qu’à la fin de ce duel judiciaire pour dire qui l’a emporté. Le but du procès n’est que la résolution de litige et non pas trouver la réalité et manifestation de la vérité.Le procès civil inquisitoire n’a pas le même sens qui est courant dans la procédure pénale. C’est à dire dans le déroulement de l’instance et recherche des preuves, c’est l’importance du rôle joué par le juge. Il dirige, absolument, l’instance et il est actif et que celui-ci doit œuvrer pour la manifestation de la vérité, quel que soi le degré de coopération des plaideurs. Dans les évolutions nouveaux, ceux doux système sont mixtionné et, en conséquence, un nouvel système qui va considérer tous les exigences de système accusatoire et inquisitoire est crées. Ce nouveau système est fondé sur la conception privée et publique de l’instance civile et constitué de doux étages: ‘Mise en état et Audience’. Ces doux étages a dessiné pour accélération du procès et diminuer des dépenses de celle-ci.