PROMESSE DE PORTE-FORT (ÉTUDE COMPARÉ)

La promesse de porte-fort est un contrat par lequel (A) promet à (B) le fait quelconque de (C). Le plus souvent considéré comme un moyen de faciliter la conclusion d’un contrat, elle peut aussi jouer le rôle d’une sûretté personnelle: ainsi le fait promis peut être l’exécution d’un engagement valablement pris. En droit iranien, en raison des inconvenients grave du cautionnement, on a de plus en plus besoin de cette aspect moderne de la technique du porte-fort Après avoir examine le role et domaine du porte – fort “Ratirication” et port – fort “d’exécuiotion” nous alons étudié les problèmes délicats de ses effets: l’exécution forcé et volontaire; la devolution successorale du porte- fort et la responsabilité contractuelle du promettant.