LES SYSTÈMES DU PROCÈS CIVILE

L’attitude des Principes et Règles du procès équitable devant les juges et parties est dépendue des systèmes du procès. Dénomination de système accusatoire est dérivé du mot accusation et le litige est la chose des parties; le procès est comme un duel que il n’intervenant guère qu’à la fin de ce duel judiciaire pour dire qui l’a emporté. Le but du procès n’est que la résolution de litige et non pas trouver la réalité et manifestation de la vérité.Le procès civil inquisitoire n’a pas le même sens qui est courant dans la procédure pénale. C’est à dire dans le déroulement de l’instance et recherche des preuves, c’est l’importance du rôle joué par le juge. Il dirige, absolument, l’instance et il est actif et que celui-ci doit œuvrer pour la manifestation de la vérité, quel que soi le degré de coopération des plaideurs. Dans les évolutions nouveaux, ceux doux système sont mixtionné et, en conséquence, un nouvel système qui va considérer tous les exigences de système accusatoire et inquisitoire est crées. Ce nouveau système est fondé sur la conception privée et publique de l’instance civile et constitué de doux étages: ‘Mise en état et Audience’. Ces doux étages a dessiné pour accélération du procès et diminuer des dépenses de celle-ci.